Actualité & Agenda/Agenda

Conseil Municipal

Mardi 25 juin 2019

Les élus de Lapugnoy vous invitent à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Mardi 25 juin 2019

  • 18H30
  • Mairie prinicipale
  • Ouvert à tous
Ordre du jour

Finances

  • Attribution de compensation 2018
  • Remise de dette
  • Décision modificative n°1
  • Subventions 2019
  • Subvention à l'association AVIEE
  • Subvention à l'Harmonie Municipale
  • Tarifs et redevances scolaires et périscolaires

Commande publique

  • MAPA Éclairage public
  • Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur supports d'éclairage public

Fonction publique territoriale

  • Modification de la délibération relative au paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Création d'un Compte Épargne Temps
  • Adhésion au contrat de groupe de protection sociale complémentaire / volet prévoyance
  • Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire / volet santé
  • Convention de mise à disposition d'un personnel communal et de prise en charge des dépenses et recettes relatives à l'emploi d'un garde champêtre commun aux communes de Calonne Sur La Lys, Gonnehem, Lapugnoy et Robecq
  • Convention d'adhésion avec le centre de gestion du Pas-de-Calais pour la mise en place de la médecine professionnelle et préventive en faveur des agents communaux

Institutions et vie politique

  • Révision du classement sonore des infrastructures ferroviaires

Décisions du Maire

  • Décisions n°2019-001 à 2019-006

Pour information

  • Recomposition du Conseil Communautaire de la C.A.B.B.A.L.R.

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