Actualité & Agenda/Agenda

Conseil Municipal

Lundi 30 septembre 2019

Les élus de Lapugnoy vous invitent à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Lundi 30 septembre 2019

  • 18H30
  • Mairie prinicipale
  • Ouvert à tous
Ordre du jour

Finances

  • Décision modificative n°2/2019
  • Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2020
  • Modification de la délibération D20190625-07 : Tarifs et redevances scolaires et périscolaires

Commande publique

  • MAPA et demandes de financements pour l'étanchéification du bassin du parc de loisirs

Domaine et patrimoine

  • Cession d'une parcelle de terrain cadastrée AP207 - Compléments

Fonction publique territoriale

  • Modification du tableau des effectifs

Institutions et vie politique

  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement
  • Rapport annuel 2018 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Modification statutaire de la C.A.B.B.A.L.R. - Compétence facultative "Gestion des eaux pluviales urbaines"
  • Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
  • Convention intercommunale d'attribution (C.I.A.)

Autres domaines de compétences

  • Convention d'accès des bibliothèques structurantes aux services de la médiathèque départementale

Autres domaines de compétences

  • Création de cavurnes au cimetière

Décisions du Maire

  • Marchés publics - Réfection des toitures terrasses de l'école maternelle des 5 pétales
  • Marchés publics - Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un parc de loisirs

Pour information

  • Rapport d'activités 2018 de la C.A.B.B.A.L.R.

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